Les conditions stipulés ci-dessous sont censés à être acceptés par le client par le seul fait de l’acceptation du devis.
Les conventions contraires seront constatés par Écrit, quel que soit le montant de la facture.

1. Prestation de services
BBT propose, entre autres, les services suivants :

– Transport de personnes avec vehicule équipé de un ou deux 2 Siége bébés sur demande

– Véhicules équipés sur réservation préalable avec 2 siège bébé  pour vous jumeaux

– Compagnie spécialisé pour le transport de familles avec bébé

 

2. Réservation véhicule équipe de siége pour bébé
BBT pourra accepter ou refuser les commandes reçues. L’acceptation sera  au profit de l’entreprise.
Toute modification de prestation ou de réservation doit être mentionné par le client au plus tard 72h avant le début de la prestation.
En cas de modification de prestation ou de réservation, ainsi que tout retard supérieur à quinze minutes sans notification préalable après acceptation du devis, un supplément de prix pourra être réclamé
Aucune annulation de la commande ne sera accepté en cours d’exécution.

3. Prix
Les prix sont facturés sur la base des tarifs Établis par l’entreprise BBT Les prix indiquais dans nos tarifs incluent la TVA.
Pour les prestations de transport, les prix incluent Également le service chauffeur, le trajet, le siège bébé et rehausseurs et 2 siège bébé et 2 rehausseurs ( uniquement sur réservation préalable min 24 heures ), le carburant et les assurances locales.
Les péages, frais de parking pour le chauffeur sont à la charge du client, sauf stipulation contraire dans le devis.

 

4. Transport

En cas de transport de personnes, les bagages sont acceptés dans la limite de 23 kg par personne transporte. Les bagages demeurent sous la responsabilité de la personne transporté.
Le transporteur se réserve le droit d’annuler une prestation si les conditions météorologiques ne permettent pas d’assurer la prestation dans des conditions de sécurité optimales (neige, verglas…) ou en cas d’événements imprévisibles, irrésistibles et extérieurs (ex.: panne du véhicule ou accident ). Dans ce cas, le client aura le choix soit de reporter la prestation à une date ultérieure soit d’annuler la commande. Le transporteur s’engage à être ponctuel et à mettre tout en œuvre pour être présent à l’heure et sur le lieu de départ prédéfini. Tout retard du chauffeur supérieur à dix minutes devra être notifié et justifié au client. Il est expressément convenu que les retards sur les délais de transport dus à des difficultés imprévues de circulation (embouteillage, accidents, déviations, conditions météo, événement divers, etc.) n’ouvrent pas droit à des indemnités de toutes sortes. Les conducteurs de l’entreprise sont tenus de respecter le Code de la route en vigueur dans le pays. En aucun cas le client ne pourra exiger de celui-ci de transgresser ces règles même si cela devait engendrer des retards ou frais supplémentaires quelconques pour le client.

 

5. Paiement
Les paiements sont exigibles dés l’ arrivée à destination.

ou à l’avance après envoie d’un lien sécurisée via e-mail
Pour les abonnés, les factures sont payables par chèque, virement ou carte bancaire selon l’échéancier préalablement défini.
Le non-paiement d’une facture lors de l’ échéance entraine en outre l’exigibilité, de plein droit et sans mise en demeure, d’une indemnité forfaitaire de 15 % du montant de la facture H TVA, avec un minimum de 45 EUR.
Le non-paiement d’une facture donne Egalement le droit de suspendre l’exécution des commandes en cours. Dans cette hypothèse, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des
Eventuelles conséquences dues à la suspension de la prestation et ne sera pas tenue au paiement de dommages intérêts.

 

6. Prestation et responsabilité
BBT est garantie par une compagnie d’assurances notoirement solvable qui couvre les risques liés à son activité conformément à la législation en vigueur. Les passagers tiers vis à vis du conducteur sont couverts pour l’intégralité des dommages corporels, matériels et immatériels qu’ils pourraient subir consécutivement à un accident de la circulation et ce de façon illimité, depuis la montée dans le véhicule jusqu’à la descente, sauf les dommages causés par leur faute. Pour des raisons de sécurité, il est interdit de fumer, de transporter des substances inflammables, explosives, corrosives ou toxiques. Le non-respect de cette stipulation engage la responsabilité© du client et du ou des passager(s). BBT se réserve alors la possibilité  de tout recours Éventuel. Les animaux  sont  admis au transport dans leur cage de transport sauf arrangement spécifique. En tout état de cause BBT ne saurait voir engager sa responsabilité de ce fait.
En cas de dégradation de l’Équipement ou du véhicule du fait du passager, toute remise en état ou changement du matériel, quelles qu’en soient les causes, serait facturé au client. Tout dommage cause à un tiers par suite d’un comportement du passager non conforme aux règles élémentaires de sécurité serait de la responsabilité© du client. BBT se réserve le droit de débarquer son passager du véhicule si celui-ci ne respecte pas les consignes de sécurité exposâtes par BBT et ceci sans qu’il soit possible d’exiger le remboursement de la course.

7. Réclamation
Toute réclamation doit parvenir à l’entreprise par email ou téléphone. Le client n’est pas autorisé à suspendre le paiement avant que l’entreprise ne reconnaisse le bien fondé de sa réclamation.

 

8.Dédommagement 

en cas de détérioration des sièges ou véhicule  ex: vomi d enfants etc. …  le client doit mettre le vehicule dans le même état qu’il les a trouvée ( Propres  )

Conseil : demander au chauffeur des sacs ou alors munissez vous même

le cas contraire le chauffeur pourra demander un dédommagement de 80€  selon gravité pour faire nettoyer son véhicule.

 

9. Divers
Si une ou plusieurs clauses de la présente convention générale sont inapplicables, pour une raison quelconque, les autres clauses restent néanmoins valables.

9. Compétence
En cas de contestation, et quelle qu’en soit la cause, les tribunaux du Val d’ Oise  sont seuls compétents, même en cas d’appel.
L’entreprise aura toutefois la faculté de renoncer à cette disposition.
Toutefois, lorsque le contrat est conclu avec un consommateur, le droit commun reste d’application. Babycabs.fr et ATTF ( Taxis et Transporteurs de France ).